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MME TREMBLAYES JOHANNA, résidant 153 ROUTE DES VUARDES 74930 PERS JUSSY, de
nationalité Francaise, né(e) le 12/01/1982,
[Ou]
Les petits trésors de Spysiety société au capital de [Capital de la société] euros, inscrite au
R.C.S. de [Nom du RCS de la société] sous le numéro [Numéro RCS], possédant le numéro
de TVA [n° de TVA]. dont le siège social est situé au [Adresse du siège social], représenté(e)
par [Nom et prénom du représentant] dument habilité(e),
2/ Directeur de publication
Le directeur de publication du Site est MME TREMBLAYES Johanna
Adresse électronique : lespetitstresorsdespysiety@gmail.com
Numéro de téléphone : 0652290697
3/ Hébergement
Le Site est hébergé par :
- Société : les petits trésors de spysiety
- Siège : 153 route des vuardes loisinges 74930 Pers jussy
- Téléphone / Mail : 0652290697/lespetitstresorsdespysiety@gmail.com
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autorisé par la loi ou sur autorisation préalable de l’Editeur.
En effet, le contenu du Site est la propriété exclusive de l’Editeur, sous réserve des éventuels droits
de ses partenaires ou cocontractants, et est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.
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A ce titre, les éléments du Site, pris dans leur ensemble ou individuellement, ne peuvent faire l’objet
d’aucune utilisation, transformation, traduction, adaptation, reproduction, exploitation non
expressément autorisée par l’Editeur.
Toute violation pourra être sanctionné au titre de la contrefaçon dans les conditions du code de la
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que telles par la loi au titre du droit sui generis des producteurs de bases de données.
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Si une personne dirige ses utilisateurs vers le présent site internet, l’Editeur se réserve la possibilité
de demander la suppression du lien hypertexte pointant vers ce site s’il estime que ce lien n’est pas
conforme à ses droits et intérêts légitimes.
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